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LETTRE AUX MEMBRES
DE L’ASSOCIATION RÉCRÉATIVE
« LES JARDINS DU CHÂTEAU »

Le 14 mars 2008

Chers membres,

J’ai le plaisir de vous offrir un exemplaire des règlements modifiés de l’Association récréative « Les Jardins du Château » (ARJC), approuvés le 17 janvier dernier par Corporations Canada (Industrie Canada) et dont nous avons reçu confirmation le 15 février.

Ces nouveaux règlements sont à la fois une refonte de nos anciens règlements et une mise à jour des règles et du mode de fonctionnement de notre Association. Ils tiennent compte du nouveau Code civil du Québec et d’un désir de clarification et de transparence. Ils répondent également à l’évolution des besoins des membres et aux changements nécessaires pour accueillir de nouveaux membres.

Les notaires Geneviève Dubreuil et Michèle Lafontaine ont rédigé les textes de la refonte et notre conseiller juridique, Pierre Leduc, en a fait la révision. Ils ont également fait l’objet d’un examen détaillé de la part du CA de l’ARJC et d’une consultation auprès des CA de nos trois syndicats (Le Monsarrat II, Le Neufchâtel et Les Jardins du Château). Les recommandations des CA ont été intégrées, en autant que possible, dans ce nouveau texte. Le texte final a été approuvé lors de l’assemblée générale extraordinaire des membres en septembre 2007.

Ces règlements clarifient les objets de l’Association, ses pouvoirs et ses règles de conduite. Bonne lecture!

Le président du CA de l’ARJC,

Raymond Chauvet