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Assemblée générale des membres

L’Association récréative « Les Jardins du Château » (ARJC) peut tenir deux types d’assemblées générales : une assemblée générale annuelle ou une assemblée générale extraordinaire. L’assemblée générale annuelle a lieu dans les 120 jours suivant la fin de l’exercice financier (lequel se termine le 31 décembre) au siège social de l’Association.

Le quorum de toute assemblée générale est constitué de la majorité des membres présents ou dûment représentés et du quorum du Conseil d’administration. Si le quorum n’est pas atteint durant l’heure qui suit l’ouverture de l’assemblée, elle est ajournée sans autre avis au même jour et à la même heure de la semaine suivante. Les membres présents ou représentés formeront alors le quorum.

Toute personne physique ou morale qui est propriétaire d’une unité est membre de l’Association. Les propriétaires habitant le Monsarrat II, le Monsarrat III, le Neufchâtel et Les Jardins du Château (Maisons de Ville) sont membres de l’ARJC. Chaque membre détient un vote. Si deux ou plusieurs personnes sont propriétaires d’un appartement ou d’une maison de ville, elles n’ont droit qu’à un seul vote.

L’assemblée générale a le pouvoir d’établir des règlements, des politiques, des procédures et de décider des grandes orientations de celle-ci; d’élire et de destituer les administrateurs; de recevoir les rapports et les recommandations du Conseil d’administration; et de modifier les lettres patentes et les règlements généraux.

Pour plus d’information sur les assemblées générales des membres, veuillez consulter les Règlements généraux refondus (fichier PDF).

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